AUSSCHEIDEELEMENT FÜR EINE KARDE
Brevet européen · EP4328363 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328363
- Numéro de demande
- EP23180834
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 juin 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 29 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- D01G 15/34 (2006.01)
- Priorité
- CH 9442022 10.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.