DÄMPFUNGS- UND SCHWINGSCHUTZBEWEGUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP4328407 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328407
- Numéro de demande
- EP22931520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 26 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 29 mars 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- E05D 13/00 (2006.01)E05D 15/06 (2006.01)E05F 5/08 (2006.01)E05F 1/16 (2006.01)E05F 5/00 (2017.01)
- Priorité
- CN 202210245868 14.03.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/084017 30.03.2022
- Publication PCT
- WO2023/173491 21.09.2023
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.08.2026
Parties
Inventeur
XU, Jiangde
Zhongshan City, Guangdong 528403, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.