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Brevet européen · EP4328518 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328518
- Numéro de demande
- EP23181227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2023
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 23 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2043
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F24S 25/40 (2018.01)E04D 13/12 (2006.01)F24S 25/613 (2018.01)H02S 20/23 (2014.01)E04C 2/32 (2006.01)E04D 3/16 (2006.01)E04D 3/24 (2006.01)F24S 25/00 (2018.01)E04D 3/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022121439 24.08.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 23 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 4 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 04.02.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
- 28 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 28.01.2026
1 entrée antérieure
- 23 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 23.04.2025
Parties
Inventeur
83527 Haag i. OB, DE
83527 Haag i. OB, DE
94259 Kirchberg i.W., DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.