KÄLTEKREISLAUFVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4328525 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328525
Numéro de demande
EP21937884
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2021
Publié
28 févr. 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
21 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F25B 13/00 (2006.01)
F25B 41/26 (2021.01)
F25B 49/02 (2006.01)
F25B 29/00 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2021/016241 22.04.2021
Publication PCT
WO2022/224390 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

MITSUBISHI ELECTRIC CORPORATION

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

KOIKE, Takanori

Tokyo 100-8310, JP

SHINOZAKI, Kazuyoshi

Tokyo 100-8310, JP

TANAKA, Kosuke

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.