WÄRMEPUMPENWASSERERHITZER
Brevet européen · EP4328527 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328527
- Numéro de demande
- EP21937886
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2021
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 25 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F25B 30/02 (2006.01)F25B 1/00 (2006.01)F24H 4/02 (2022.01)F24H 1/18 (2022.01)F24D 17/02 (2006.01)F24H 15/223 (2022.01)F24H 15/34 (2022.01)F24H 15/38 (2022.01)F24H 15/385 (2022.01)F25B 49/02 (2006.01)F24D 19/10 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016246 22.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/224392 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.03.2026
Parties
Inventeur
KAWANO, Kosuke
Tokyo 100-8310, JP
KADOWAKI, Kimitaka
Tokyo 100-8310, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.