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Brevet européen · EP4328531 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328531
- Numéro de demande
- EP22867514
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 2 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 juin 2042
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F25D 23/06 (2006.01)F25D 11/02 (2006.01)
- Priorité
- KR 20210121300 10.09.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/008978 23.06.2022
- Publication PCT
- WO2023/038245 16.03.2023
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
Parties
Inventeur
KANG, Yonghyun
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
KIM, Joongho
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
PARK, Jungkeun
Suwon-si Gyeonggi-do 16677, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.