SCHUSSWAFFENANALYSEVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4328536 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328536
Numéro de demande
EP24151898
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 févr. 2042
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F41A 19/01 (2006.01)
Priorité
DE 102021104517 25.02.2021
Divisionnaire de
EP22158688
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.03.2026

  2. 22 janv. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 22.01.2026

  3. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

Heckler & Koch GmbH

Heckler & Koch Strasse 1, 78727 Oberndorf/Neckar, DE

Mandataire

E. Blum & Co. AG

Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

Inventeur

STAIGER, Markus

72189 Vöhringen, DE

SCHEUERMANN, Mark

45739 Oer-Erkenschwick, DE

KOPF, Johannes Alexander

78655 Dunningen, DE

GEBERT, Dietrich

72202 Nagold, DE

RIMPF, Dieter

71522 Backnang, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.