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Brevet européen · EP4328556 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328556
Numéro de demande
EP22835543
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
26 févr. 2025
Radié
4 mai 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01K 1/14 (2021.01)
H02J 7/00 (2006.01)
H01R 13/639 (2006.01)
H01R 13/621 (2006.01)
G01K 1/024 (2021.01)
Priorité
CN 202210675166 15.06.2022
CN 202221852991 U 18.07.2022
Demande PCT
PCT/CN2022/121403 26.09.2022
Publication PCT
WO2023/240834 21.12.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mai 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    04.05.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 04.05.2026

  2. 7 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 07.01.2026

  3. 26 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 26.02.2025

Parties

Inventeur

ZHU, Rongyuan

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

QU, Guo

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

QIU, Hengshou

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

YU, Jianhua

Shenzhen, Guangdong 518100, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.