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Brevet européen · EP4328592 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328592
Numéro de demande
EP23218659
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2017
Publié
28 févr. 2024
Délivré
9 sept. 2026
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2037
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
B65G 47/46 (2006.01)
G01N 35/04 (2006.01)
G01N 35/00 (2006.01)
Priorité
US 201662297348 P 19.02.2016
US 201662332831 P 06.05.2016
Divisionnaire de
EP17708624
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 sept. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 09.09.2026

Parties

Inventeur

WALKER, George T.

San Diego, 92122, US

MERTEN, Matthias

San Diego, 92014, US

LAIR, Gary D.

San Diego, 92104, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.