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Brevet européen · EP4328595 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328595
Numéro de demande
EP23192135
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 août 2023
Publié
28 févr. 2024
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
17 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G01P 5/02 (2006.01)
G01P 13/02 (2006.01)
G01C 21/16 (2006.01)
G01F 1/20 (2006.01)
Priorité
GB 202212389 25.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Flare Bright Ltd

Building 436 Westcott Venture Park, Westcott Buckinghamshire HP18 0XB, GB

Inventeur

RIDER, Conrad

Westcott, HP18 0XB, GB

SEQUEIRA, Carl

Wescott, HP18 0XB, GB

FURSE, Gabriel

Wescott, HP18 0XB, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.