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Brevet européen · EP4328795 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328795
Numéro de demande
EP22791709
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 avr. 2022
Publié
28 févr. 2024
Délivré
6 mai 2026
Fin de la protection au plus tard
17 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
G06K 7/14 (2006.01)
G06K 1/12 (2006.01)
G06K 7/12 (2006.01)
G06K 19/06 (2006.01)
Priorité
JP 2021071299 20.04.2021
Demande PCT
PCT/JP2022/018067 18.04.2022
Publication PCT
WO2022/224938 27.10.2022
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 6 mai 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 06.05.2026

Parties

Titulaire

NHK SPRING CO., LTD.

NHK Spring Co., Ltd.

3-10, Fukuura, Kanazawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Mandataire

P&TS SA

Av. J.-J. Rousseau 4 P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel

Inventeur

TAMI Kenichiro

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

IIDA Naomi

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

NASUBIDA Shinya

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

KINOSHITA Go

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

SUGA Haruhito

Yokohama-shi, Kanagawa 236-0004, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.