VORHERSAGE DES LIEFERDATUMS

Brevet européen · EP4328931 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4328931
Numéro de demande
EP23193164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 août 2023
Publié
28 févr. 2024
Délivré
1 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
23 août 2043
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
G16H 50/30 (2018.01)
G16H 50/20 (2018.01)
A61B 5/00 (2006.01)
G16H 40/67 (2018.01)
A61B 5/024 (2006.01)
G16H 40/63 (2018.01)
Priorité
US 202263401406 P 26.08.2022
US 202318453572 22.08.2023
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 01.04.2026

Parties

Inventeur

CAPODILUPO, Emily Rachel

Boston, MA 02215, US

JASINSKI, Summer Rose

Boston, MA 02215, US

HOLMES, Kristen Erika

Boston, MA 02215, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.