ABLENKELEMENT, BRECHMODUL UND SCHÜTZ
Brevet européen · EP4328946 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328946
- Numéro de demande
- EP22810424
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mai 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 7 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 17 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- H01H 9/30 (2006.01)H01H 50/54 (2006.01)H01H 9/46 (2006.01)H01H 9/34 (2006.01)H01H 9/38 (2006.01)
- Priorité
- CN 202121170845 U 28.05.2021
- Demande PCT
- PCT/CN2022/093495 18.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/247697 01.12.2022
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
Parties
Inventeur
WANG, Yuanzhong
Shanghai 201203, CN
XIAO, Jiaren
Shanghai 201203, CN
XIA, Xuedong
Shanghai 201203, CN
KARAAGAC, Omer
92500 Rueil-Malmaison, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.