SIP-MODUL
Brevet européen · EP4328972 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4328972
- Numéro de demande
- EP22792014
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 21 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H10W 44/00 (2026.01)H04N 23/57 (2023.01)H04N 23/54 (2023.01)H10W 90/00 (2026.01)
- Priorité
- KR 20210051972 21.04.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/005628 19.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/225314 27.10.2022
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.10.2026
Parties
Inventeur
CHOI, Byung Hyun
Seoul 07796, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.