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Brevet européen · EP4329138 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4329138
Numéro de demande
EP23182557
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 juin 2023
Publié
28 févr. 2024
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
29 juin 2043
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
H02J 7/00 (2006.01)
H02J 7/02 (2016.01)
Priorité
CN 202222210006 U 22.08.2022
CN 202222211105 U 22.08.2022
CN 202211004185 22.08.2022
CN 202222212072 U 22.08.2022
CN 202211004251 22.08.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  2. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

NANJING CHERVON INDUSTRY CO., LTD.

Nanjing Chervon Industry Co., Ltd.

No. 529, Jiangjun Road Jiangning Economic and Technical Development Zone, Nanjing, Jiangsu 211106, CN

Inventeur

YUAN, Yuan

Nanjing, CN

CAO, Yafei

Nanjing, CN

ZHANG, Yuexiang

Nanjing, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.