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Brevet européen · EP4329189 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329189
- Numéro de demande
- EP22791802
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 8 juil. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H02P 6/10 (2006.01)H02P 21/05 (2006.01)H02P 21/22 (2016.01)
- Priorité
- JP 2021072501 22.04.2021JP 2021151794 17.09.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/018502 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/225031 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 juil. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 08.07.2026
Parties
Inventeur
ONO, Yasuo
Tokyo 102-0093, JP
NAKAMURA, Kazuhito
Tokyo 102-0093, JP
HAIDER, Michael
8092 Zurich
BORTIS, Dominik
8092 Zurich
SPASOJE, Miric
8092 Zurich
KOLAR, Johann Walter
8092 Zurich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.