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Brevet européen · EP4329377 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329377
- Numéro de demande
- EP21937813
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 avr. 2021
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 27 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- H04W 48/10 (2009.01)H04W 76/15 (2018.01)H04W 84/12 (2009.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/015898 19.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/224315 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 27.05.2026
Parties
Inventeur
KISHIDA, Akira
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
INOUE, Yasuhiko
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
NAGATA, Kengo
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
ASAI, Yusuke
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
TAKATORI, Yasushi
Musashino-shi, Tokyo 180-8585, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.