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Brevet européen · EP4329452 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329452
- Numéro de demande
- EP21937924
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 2021
- Publié
- 28 févr. 2024
- Délivré
- 15 avr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 22 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B41F 15/08 (2006.01)B41F 15/12 (2006.01)B41F 15/36 (2006.01)H05K 3/12 (2006.01)H05K 3/34 (2026.01)H05K 13/00 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2021/016431 23.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/224432 27.10.2022
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 15.04.2026
Parties
Inventeur
YOKOI, Yoshimune
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
KONDO, Takeshi
Chiryu-shi, Aichi 472-8686, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.