AEROSOLERZEUGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4329530 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329530
- Numéro de demande
- EP22796159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- A24F 40/30 (2020.01)A24F 40/40 (2020.01)A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/44 (2020.01)A24F 40/485 (2020.01)A24F 40/46 (2020.01)A24F 40/51 (2020.01)A24F 40/53 (2020.01)A24F 40/10 (2020.01)A24F 40/20 (2020.01)
- Priorité
- KR 20210054885 28.04.2021
- Demande PCT
- PCT/KR2022/006061 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/231327 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
LEE, Jongsub
Sungnam-si Gyeonggi-do 13496, KR
KIM, Minkyu
Seoul 08211, KR
PARK, Jueon
Seoul 07630, KR
CHO, Byungsung
Gwangmyung-si Gyeonggi-do 14241, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.