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Brevet européen · EP4329560 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329560
- Numéro de demande
- EP22726289
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 30 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A47C 1/032 (2006.01)
- Priorité
- IT 202100010778 28.04.2021
- Demande PCT
- PCT/IB2022/053963 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229901 03.11.2022
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.06.2026
- 30 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.07.2025
Parties
Inventeur
BERTOLINI, Emanuele
35016 Piazzola sul Brenta (PD), IT
SCAGNELLATO, Paolo
35127 Padova, IT
FERRARESE, Jeremiah
35127 Padova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.