SCHALENMANSCHETTE
Brevet européen · EP4329598 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4329598
- Numéro de demande
- EP22723454
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 4 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- A61B 5/022 (2006.01)
- Priorité
- EP 21171020 28.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060505 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228982 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 avr. 2026
Titulaire
- Titulaire
- Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 52, 5656 AG Eindhoven, Pays-Bas → Koninklijke Philips N.V., High Tech Campus 34, 5656 AE Eindhoven, Pays-Bas
Publié dans Swissreg le 23.04.2026
- 4 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.03.2026
Parties
Inventeur
AMINE EL SAYED, Achraf
5656 AG Eindhoven, NL
CNOSSEN, Gerard
5656 AG Eindhoven, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.