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Brevet européen · EP4329847 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4329847
Numéro de demande
EP22725284
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
12 août 2026
Fin de la protection au plus tard
28 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
A61M 15/00 (2006.01)
Priorité
GB 202106160 29.04.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051108 29.04.2022
Publication PCT
WO2022/229664 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 août 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.08.2026

Parties

Titulaire

3D Engineering Design Limited

Unit B3f Pleasley Vale Business Park Outgang Lane Pleasley Vale, Mansfield Nottinghamshire NG19 8RL, GB

Inventeur

MARSHALL, Stephen John

Mansfield Nottinghamshire NG19 8SG, GB

CHAPMAN, Alan

Chesterfield Derbyshire S44 6TP, GB

NARSHBHAI, Sanjay

Birmingham West Midlands B27 6QD, GB

DRABBLE, Richard

Chesterfield Derbyshire S43 4RS, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.