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Brevet européen · EP4329853 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4329853
Numéro de demande
EP22728721
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
15 mai 2042
Prochaine annuité due
31 mai 2027
Classes CIB
A61M 25/00 (2006.01)
A61B 50/30 (2016.01)
A61B 50/33 (2016.01)
Priorité
US 202163193440 P 26.05.2021
Demande PCT
PCT/US2022/029394 16.05.2022
Publication PCT
WO2022/250994 01.12.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Titulaire

C.R. Bard, Inc.

C. R. Bard, Inc.

IP Law Group 1 Becton Drive, Franklin Lakes, NJ 07417, US

Inventeur

CHAPMAN, Brian

Covington, GA 30014, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.