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Brevet européen · EP4329866 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4329866
Numéro de demande
EP21730757
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
14 mai 2021
Publié
6 mars 2024
Délivré
5 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
13 mai 2041
Prochaine annuité due
31 mai 2026
Classes CIB
A61M 39/02 (2006.01)
A61M 39/12 (2006.01)
A61M 25/01 (2006.01)
A61M 39/10 (2006.01)
Demande PCT
PCT/US2021/032615 14.05.2021
Publication PCT
WO2022/240421 17.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 16 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 16.09.2026

  2. 5 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 05.11.2025

Parties

Inventeur

DENSLEY, Bryon, Ray

Fremont, CA 94538, US

FIUMEFREDDO, Diana

Salt Lake City, UT 84121, US

THOMAS, Ian, N.

West Bountiful, UT 84087, US

HOYE, Jessica

Phoenix, AZ 85032, US

ANDERSEN, Christian

Kaysville, UT 84037, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.