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Brevet européen · EP4330048 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330048
- Numéro de demande
- EP21939553
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2021
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2041
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- B41J 15/16 (2006.01)B65H 23/04 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/US2021/030109 30.04.2021
- Publication PCT
- WO2022/231614 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
FRANCO MORERA, Albert
08174 Sant Cugat del Valles Barcelona, ES
ARREDONDO ROSALES, Alberto
08174 Sant Cugat del Valles Barcelona, ES
BIRSCHBACH, Cara
08174 Sant Cugat del Valles Barcelona, ES
REY ARRIETA, Fernando
08174 Sant Cugat del Valles Barcelona, ES
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.