FAHRRAD- ODER E-BIKE-SCHNITTSTELLE UND FAHRRAD ODER E-BIKE
Brevet européen · EP4330120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330120
- Numéro de demande
- EP23715861
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 2023
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 4 sept. 2024
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62J 45/00 (2020.01)B62J 50/22 (2020.01)B62J 43/30 (2020.01)B62M 6/40 (2010.01)B62K 3/00 (2006.01)B62K 19/30 (2006.01)
- Priorité
- DE 102022109790 22.04.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2023/058298 30.03.2023
- Publication PCT
- WO2023/202861 26.10.2023
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 16 juil. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 16.07.2025
- 4 sept. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
Parties
Titulaire
Porsche eBike Performance GmbH
85521 Ottobrunn, DE
Inventeur
BIECHELE, Johannes
83083 Riedering, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.