BEUTELÖFFNUNGSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP4330144 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4330144
Numéro de demande
EP22723177
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
5 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
16 avr. 2025
Fin de la protection au plus tard
4 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2027
Classes CIB
B65B 69/00 (2006.01)
B26D 1/00 (2006.01)
B26D 1/03 (2006.01)
B26F 1/18 (2006.01)
Priorité
PL 43772221 28.04.2021
Demande PCT
PCT/IB2022/000171 05.04.2022
Publication PCT
WO2022/229698 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 12.05.2026

  2. 25 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.02.2026

  3. 23 mai 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Aldo Römpler, Patentanwalt, Brendenweg 11, Postfach 154, 9424 Rheineck

    Publié dans Swissreg le 23.05.2025

  4. 16 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.04.2025

Parties

Inventeur

BIRKEDAL, Mads

2500 Valby, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.