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Brevet européen · EP4330173 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4330173
Numéro de demande
EP21723160
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 2021
Publié
6 mars 2024
Délivré
19 nov. 2025
Fin de la protection au plus tard
27 avr. 2041
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
B66B 7/06 (2006.01)
B66B 17/12 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2021/061056 28.04.2021
Publication PCT
WO2022/228661 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 sept. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.09.2026

  2. 19 nov. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 19.11.2025

Parties

Titulaire

KONE Corporation

Kartanontie 1, 00330 Helsinki, FI

Inventeur

HELENIUS, Juha

00330 Helsinki, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.