KRAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4330356 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330356
- Numéro de demande
- EP22725380
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 1 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10L 1/14 (2006.01)C10L 1/16 (2006.01)C10L 10/00 (2006.01)C10L 1/182 (2006.01)C10L 1/222 (2006.01)
- Priorité
- US 202163179781 P 26.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060541 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228989 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 12 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.11.2025
- 1 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BERA, Tushar Kanti
Houston, TX 77082-3101, US
JOHNSON, Kimberly Ann
Houston, Texas 77056, US
ARADI, Allen Ambwere
Houston, TX 77082-3101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.