KRAFTSTOFFZUSAMMENSETZUNGEN
Brevet européen · EP4330358 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330358
- Numéro de demande
- EP22725381
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 20 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C10L 1/16 (2006.01)C10L 1/182 (2006.01)C10L 1/222 (2006.01)C10L 10/00 (2006.01)C10L 1/23 (2006.01)C10L 1/232 (2006.01)
- Priorité
- US 202163179767 P 26.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060542 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228990 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Titulaire
Inventeur
BERA, Tushar Kanti
Houston, TX 77082-3101, US
JOHNSON, Kimberly Ann
Houston, Texas 77056, US
ARADI, Allen Ambwere
Houston, TX 77082-3101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.