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Brevet européen · EP4330360 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330360
- Numéro de demande
- EP22725711
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 4 déc. 2024
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C10M 169/04 (2006.01)
- Priorité
- US 202163180261 P 27.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060540 21.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/228988 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 15 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.10.2025
- 4 déc. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 04.12.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
LIZARRAGA-GARCIA, Enrique
Houston, TX 77079, US
KIECKEBUSCH, Leonard Joachim
21107 Hamburg, DE
UY, Dairene
Houston, TX 77082-3101, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.