SCHABLONE
Brevet européen · EP4330492 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330492
- Numéro de demande
- EP22721615
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 16 sept. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- E04F 21/18 (2006.01)E04F 13/08 (2006.01)E04G 21/18 (2006.01)
- Priorité
- EP 21170551 26.04.2021EP 21182205 28.06.2021FR 2202069 09.03.2022
- Demande PCT
- PCT/US2022/025917 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/231965 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 16 sept. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 16.09.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
SIMONIN, Jean-Luc
Glenview, Illinois 60025, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.