MASTARM-SEGMENT FÜR EINE BETONPUMPE
Brevet européen · EP4330493 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330493
- Numéro de demande
- EP22724102
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 22 janv. 2025
- Radié
- 25 nov. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E04G 21/04 (2006.01)B66C 23/64 (2006.01)E02F 3/38 (2006.01)B66C 23/68 (2006.01)E02F 9/00 (2006.01)B66C 23/70 (2006.01)
- Priorité
- EP 21170838 28.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/060664 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229013 03.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 03.12.2025
- 25 nov. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.11.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.11.2025
- 22 janv. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.01.2025
Parties
Inventeur
MÜLLER, Ansgar
72631 Aichtal, DE
RAU, Benjamin
72631 Aichtal, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.