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Brevet européen · EP4330524 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4330524
Numéro de demande
EP22724641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
16 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
20 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F01N 11/00 (2006.01)
Priorité
GB 202105934 26.04.2021
Demande PCT
PCT/EP2022/025165 21.04.2022
Publication PCT
WO2022/228717 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 mai 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 28.05.2026

  2. 16 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 16.07.2025

Parties

Titulaire

Caterpillar Motoren GmbH & Co. KG

Falckensteiner Strasse 2, 24159 Kiel, DE

Inventeur

SIXEL, Eike

24159 Kiel, DE

BANCK, Andreas

24159 Kiel, DE

HOLST, Hauke

24159 Kiel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.