VENTILMODUL FÜR EIN VAKUUMPUMPSYSTEM
Brevet européen · EP4330549 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330549
- Numéro de demande
- EP22722873
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 17 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 27 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/56 (2006.01)C23C 16/44 (2006.01)F04B 37/14 (2006.01)F04B 41/06 (2006.01)H01L 21/67 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106098 29.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051078 28.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229642 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.12.2025
Parties
Inventeur
PHILLIP, Stephen
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.