STATOR FÜR EINE VAKUUMPUMPE
Brevet européen · EP4330551 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330551
- Numéro de demande
- EP22722547
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F04C 18/08 (2006.01)F04C 25/02 (2006.01)F04C 28/26 (2006.01)F04C 29/04 (2006.01)F01C 21/10 (2006.01)F04C 28/28 (2006.01)F04C 18/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 202106234 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/GB2022/051092 29.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229652 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 6 oct. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.10.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
NORTH, Michael Henry
Burgess Hill Sussex RH15 9TW, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.