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Brevet européen · EP4330558 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330558
- Numéro de demande
- EP22727024
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F15B 15/14 (2006.01)B23Q 11/00 (2006.01)B24B 41/06 (2012.01)B25J 9/10 (2006.01)B25J 9/16 (2006.01)B25J 11/00 (2006.01)F15B 11/036 (2006.01)B24B 23/02 (2006.01)F15B 15/24 (2006.01)F15B 15/28 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021111064 29.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061487 29.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229387 03.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Inventeur
NADERER, Ronald
4181 Oberneukirchen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.