DISPOSITIF DE RACCORDEMENT COUDE MULTI-ANGLES
Brevet européen · EP4330583 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330583
- Numéro de demande
- EP22724484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 21 janv. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 21 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- F16L 9/22 (2006.01)F16L 43/00 (2006.01)
- Priorité
- FR 2104274 25.04.2021FR 2111225 21.10.2021FR 2203473 14.04.2022
- Demande PCT
- PCT/IB2022/053789 22.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229811 03.11.2022
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 janv. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.01.2026
Parties
Titulaire
Ribon, Benoit
30150 Roquemaure, FR
Inventeur
Ribon, Benoit
30150 Roquemaure, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.