FASEROPTISCHE ABTASTUNG

Brevet européen · EP4330637 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4330637
Numéro de demande
EP22721448
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
24 sept. 2025
Fin de la protection au plus tard
24 avr. 2042
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
G01D 5/353 (2006.01)
Priorité
GB 202106046 28.04.2021
Demande PCT
PCT/GB2022/051043 25.04.2022
Publication PCT
WO2022/229616 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 5 août 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.08.2026

  2. 24 sept. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.09.2025

Parties

Titulaire

OptaSense Holdings Limited

Building 3, Second Floor Suite 1 Meadow Business Park, Camberley, Surrey GU17 9AB, GB

Inventeur

HOOPER, Richard

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

CRICKMORE, Roger

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.