VERFAHREN ZUR SCHÄTZUNG DER BEWEGUNG EINES OBJEKTS UND/ODER VON MAGNETFELDOFFSETS WÄHREND EINER MRT-ABTASTUNG
Brevet européen · EP4330704 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330704
- Numéro de demande
- EP22744647
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 9 juil. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 29 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G01R 33/565 (2006.01)
- Priorité
- EP 21171727 30.04.2021EP 21211414 30.11.2021EP 22165204 29.03.2022
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061641 30.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229465 03.11.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.04.2026 → 30.04.2027
Publié dans Swissreg le 02.07.2026
- 21 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 21.05.2026
- 9 juil. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.07.2025
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.