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Brevet européen · EP4330777 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330777
- Numéro de demande
- EP22725777
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 25 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2027
- Classes CIB
- G05B 19/042 (2006.01)
- Priorité
- DE 102021002287 30.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061037 26.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229176 03.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2026
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 18 juil. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.07.2025
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
STENDER, Heiko
23562 Lübeck, DE
BUCHMANN, Konstantin
22765 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.