INFORMATIONSVERARBEITUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP4330778 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4330778
- Numéro de demande
- EP22733485
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 19 mai 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 18 mars 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 18 mai 2042
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2026
- Classes CIB
- G05B 19/409 (2006.01)G05B 19/406 (2006.01)
- Priorité
- JP 2021086695 24.05.2021
- Demande PCT
- PCT/JP2022/020804 19.05.2022
- Publication PCT
- WO2022/249968 01.12.2022
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 mars 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KODA Yorihito
Yamatokoriyama-shi, Nara 639-1160, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.