TRAGSTRUKTUR FÜR PV-MODULE
Brevet européen · EP4331112 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331112
- Numéro de demande
- EP22726665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 avr. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 21 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 28 avr. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 avr. 2026
- Classes CIB
- H02S 20/10 (2014.01)F24S 25/50 (2018.01)F24S 20/67 (2018.01)F24S 25/10 (2018.01)F24S 25/60 (2018.01)
- Priorité
- DE 102021111106 29.04.2021
- Demande PCT
- PCT/EP2022/061581 29.04.2022
- Publication PCT
- WO2022/229439 03.11.2022
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.04.2026
- 21 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 21.05.2025
Parties
Inventeur
BALZ, Markus
72649 Wolfschlugen, DE
BOHN, Matthis
70178 Stuttgart, DE
FRANK, Martin
70180 Stuttgart, DE
DILLMANN, Uli
70197 Stuttgart, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.