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Brevet européen · EP4331180 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331180
Numéro de demande
EP22720079
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 avr. 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
2 avr. 2025
Radié
25 nov. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/40 (2022.01)
H04L 9/32 (2006.01)
G06F 21/10 (2013.01)
H04L 67/104 (2022.01)
H04N 21/4405 (2011.01)
Priorité
SE 2150527 26.04.2021
Demande PCT
PCT/SE2022/050394 22.04.2022
Publication PCT
WO2022/231502 03.11.2022
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.02.2026

  2. 25 nov. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.11.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.11.2025

  3. 2 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 02.04.2025

Parties

Inventeur

DAHLSTRÖM, Andreas

112 51 Stockholm, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.