SCHUHOBERTEIL FÜR EINEN SCHUH
Brevet européen · EP4331421 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331421
- Numéro de demande
- EP24153116
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 sept. 2017
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 19 nov. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 31 août 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A43B 1/02 (2022.01)A43B 5/02 (2006.01)A43B 7/08 (2022.01)A43B 23/02 (2006.01)A43B 23/07 (2006.01)A43B 23/08 (2006.01)A43C 11/00 (2006.01)F16K 3/02 (2006.01)F16K 3/10 (2006.01)F16K 3/12 (2006.01)F16K 3/14 (2006.01)F16K 3/16 (2006.01)F16K 3/18 (2006.01)F16K 3/316 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016216716 05.09.2016
- Divisionnaire de
- EP17188942
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 30.09.2026
- 19 nov. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
Parties
Inventeur
TURNER, Andrew Graham
91074 Herzogenaurach, DE
ARANA, Marc Illan
91074 Herzogenaurach, DE
NOIRHOMME, Adrien Francois Michel
91074 Herzogenaurach, DE
GASSNE, Maximilian
91074 Herzogenaurach, DE
HAGEL, Philipp Alexander
91074 Herzogenaurach, DE
FLEISCHER, Florian
91074 Herzogenaurach, DE
SCHILLER, Nicholas
91074 Herzogenaurach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.