LAUFSCHUHSOHLE MIT KANALDÄMPFUNG

Brevet européen · EP4331424 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331424
Numéro de demande
EP24151850
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
22 oct. 2019
Publié
6 mars 2024
Délivré
13 août 2025
Fin de la protection au plus tard
21 oct. 2039
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
A43B 13/18 (2006.01)
A43B 13/12 (2006.01)
Priorité
CH 14632018 27.11.2018
CH 8022019 13.06.2019
Divisionnaire de
EP19791241
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 24 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

  3. 28 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 28.04.2026

  4. 28 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Thum & Partner, Thum, Mötsch, Weickert, Patentanwälte PartG mbB (DE), Ismaninger Str. 57, 81675 München, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 28.04.2026

  5. 27 avr. 2026

    Mandataire radié

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  6. 27 avr. 2026

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 27.04.2026

  7. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  8. 19 août 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

1 entrée antérieure
  1. 13 août 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 13.08.2025

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.