LAUFSCHUHSOHLE MIT KANALDÄMPFUNG
Brevet européen · EP4331424 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331424
- Numéro de demande
- EP24151850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 oct. 2019
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 13 août 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 21 oct. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- A43B 13/18 (2006.01)A43B 13/12 (2006.01)
- Priorité
- CH 14632018 27.11.2018CH 8022019 13.06.2019
- Divisionnaire de
- EP19791241
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 24 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 24.06.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex (supprimé)
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 28 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Thum & Partner, Thum, Mötsch, Weickert, Patentanwälte PartG mbB (DE), Ismaninger Str. 57, 81675 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 28.04.2026
- 27 avr. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 27 avr. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 27.04.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 19 août 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 19.08.2025
1 entrée antérieure
- 13 août 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.08.2025
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.