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Brevet européen · EP4331430 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331430
Numéro de demande
EP22891560
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
19 août 2022
Publié
6 mars 2024
Délivré
4 mars 2026
Fin de la protection au plus tard
18 août 2042
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
A45D 26/00 (2006.01)
A61B 18/20 (2006.01)
Priorité
CN 202122792654 U 15.11.2021
CN 202122797614 U 15.11.2021
CN 202122813851 U 15.11.2021
Demande PCT
PCT/CN2022/113783 19.08.2022
Publication PCT
WO2023/082753 19.05.2023
Langue du dépôt
chinois
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 4 mars 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.03.2026

Parties

Inventeur

PAN, Yuping

shenzhen, Guangdong 518000, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.