OFEN
Brevet européen · EP4331447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP4331447
- Numéro de demande
- EP22792741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 sept. 2022
- Publié
- 6 mars 2024
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 14 sept. 2042
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2026
- Classes CIB
- A47J 37/07 (2006.01)F24B 1/20 (2006.01)F24B 1/182 (2006.01)F24B 5/08 (2006.01)F24B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- CN 202210867640 21.07.2022
- Demande PCT
- PCT/CN2022/119130 15.09.2022
- Publication PCT
- WO2024/016456 25.01.2024
- Langue du dépôt
- chinois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
ZHANG, Guangrong
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
XIE, Bo
Shenzhen, Guangdong 518000, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.