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Brevet européen · EP4331468 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331468
Numéro de demande
EP24152029
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 2020
Publié
6 mars 2024
Délivré
7 mai 2025
Radié
23 sept. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 1/00 (2006.01)
A61B 1/06 (2006.01)
A61C 9/00 (2006.01)
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 1/247 (2006.01)
A61B 1/24 (2006.01)
Priorité
EP 19159766 27.02.2019
EP 19161887 11.03.2019
Divisionnaire de
EP20706312
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.09.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.09.2026

  2. 18 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.03.2026

  3. 7 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 07.05.2025

Parties

Titulaire

3Shape A/S

Holmens Kanal 7, 1060 Copenhagen K, DK

Inventeur

FOGED, Morten Vendelbo

1060 Copenhagen K, DK

VANNAHME, Christoph

1060 Copenhagen k, DK

PEDERSEN, Michael

1060 Copenhagen K, DK

JENSEN, Søren Greve

1060 Copenhagen K, DK

OLEGOVYCH, Dmytro Chupryna

1060 Copenhagen K, DK

HANSEN, Esben Rosenlund

1060 Copenhagen K, DK

JELLINGGAARD, Anders Robert

1060 Copenhagen K, DK

JENSEN, Peter Dahl Ejby

1060 Copenhagen K, DK

KROGH, Kasper

1060 Copenhagen K, DK

SUNDBERG, Oliver

1060 Copenhagen K, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.