ERKENNUNG VON GEWEBESCHÄDEN

Brevet européen · EP4331480 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP4331480
Numéro de demande
EP24151800
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2019
Publié
6 mars 2024
Délivré
30 juil. 2025
Fin de la protection au plus tard
7 févr. 2039
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
A61B 5/00 (2006.01)
A61B 5/053 (2021.01)
Priorité
US 201862628676 P 09.02.2018
Divisionnaire de
EP19751130
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 11 juin 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.06.2026

  2. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  3. 9 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.09.2025

  4. 30 juil. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.07.2025

Parties

Inventeur

Burns, Martin F.

Los Angeles, 90024, US

Ross, Graham O.

Los Angeles, 90024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.